HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé
Numéro de dépôt :
3814945
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
Présentation de la marque MOCAS
Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par HOSPICES CIVILS DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé domicilié(e) 3 quai des Célestins 69002 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque MOCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement Public de Santé - 3 quai des Célestins 69002 LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Logiciels, publications électroniques (téléchargeables). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de livres, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et de monographies ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ; services de formation. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; analyses chimiques. conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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